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Dénomination sociale : TEC HOTEL
SAS au capital de : 105 000 Euros
RCS : Chambéry 342 079 555
N° SIRET : 34207955500047
Siège social : 111 Route de la Feclaz - 73230 SAINT ALBAN LEYSSE
• Représentant légal : Mr Olivier REMAUD
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2. Accès au site Internet SHOP.TEC-HOTEL
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Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
L’accès au contenu informatif du site www.mora.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
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3. Informations contenues dans le site
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7 . Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est au site www.shop.tec-hotel.com est le droit français.
8. Attribution de juridiction
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